Ma commune au lendemain des élections

du 8 octobre 2000


Travail de recherche des 3èmes latines et 3èmes latin-grec
Travail remis dans le cadre du cours d’Histoire de Mme Jacquet
 


 Table des matières

1. Introduction

2. Les institutions

 - le Conseil communal
 - les échevins
 - le bourgmestre


3. L’évolution des modes de scrutin

 - au Moyen Age
 - la domination française (1795-1815)
 - la domination hollandaise (1815-1830)
 - la Belgique indépendante
  - le régime censitaire (1831-1893)
  - le suffrage universel plural (1893-1919)
  - le suffrage universel pur et simple (1919-…)
  - l’arrêté royal du 21 juillet 1970
  - le traité de Maastricht (07.02.1992)
  - perspectives pour le futur


4. Quelques définitions

5. Le vote

- A quoi sert le vote ?
- Est-il obligatoire ?
- Comment voter ?


6. La loi communale

 - le nombre de conseillers
 - échevin supplémentaire à Bruxelles
 - rôle des organes


7. Les élections communales du 8 octobre 2000

 - les conseillers communaux d’origine non-européenne
 - Quelques exemples
  - Bruxelles-Ville
  - Grimbergen
  - Jette
  - Watermael-Boitsfort


8. Les sources


 


Athénée des Pagodes Novembre 2000 M. Hamelrijckx


Retour vers le sommaire du site de l'Athénée des Pagodes